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Marques déposées par Automobile-Club des Deux-Sèvres
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CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE
Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association

Numéro de dépôt :
4200515
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE de Automobile-Club des Deux-Sèvres

Présentation de la marque CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par Automobile-Club des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association domicilié(e) 49 Avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile-Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX domicilié(e) 49 Avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France.

La marque CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

Automobile-Club des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES , AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE , AUTOMOBILE – CLUB DES DEUX-SEVRES , Association Sportive Automobile-Club deux-sèvres


Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association - 49 Avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France


Automobile-Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX - 49 Avenue de La Rochelle - 79000 - NIORT - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.